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Marques déposées par RESA AIRPORT DATA SYSTEMS
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layer one
Marque enregistrée - Marque en vigueur

layer one
RESA AIRPORT DATA SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4604154
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
layer one de RESA AIRPORT DATA SYSTEMS

Présentation de la marque layer one

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par RESA AIRPORT DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « layer one » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est RESA AIRPORT DATA SYSTEMS domicilié(e) 16 Rue Augustin Fresnel - 85600 - MONTAIGU-VENDEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LANGLAIS, Monsieur Pierre LANGLAIS domicilié(e) 33 Rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France.

La marque layer one a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque layer one arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

RESA AIRPORT DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : bag way , INVOICE AERO BILLING BY RESA , on board , infopax FIMS POWERED BY RESA , C-CUPPS , RESA REALISATION DE SYSTEMES AEROPORTUAIRES , CREWS , BAGERA BRS POWERED BY RESA , VISTA FIDS POWERED BY RESA , PAXTRACK PASSENGERS DATA BY RESA


RESA AIRPORT DATA SYSTEMS - 16 Rue Augustin Fresnel - 85600 - MONTAIGU-VENDEE - France


SELARL LANGLAIS, Monsieur Pierre LANGLAIS - 33 Rue de Strasbourg - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Logiciel dans le domaine aérien ;

Services de conception, programmation, développement, mise en oeuvre, maintenance, mise à jour et hébergement de logiciels dans le domaine aérien ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables dans le domaine aérien permettant l'accès à un réseau d'informatique ainsi que son utilisation ; location de logiciels dans le domaine aérien permettant l'accès à un réseau informatique ainsi que son utilisation ; services de conseils dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique pour le domaine aérien ; conception de systèmes de stockage dans le domaine aérien ; hébergement de serveurs dans le domaine aérien ; services d'hébergement informatique et logiciel en tant que service et location de logiciels dans le domaine aérien.